Votre avocat en droit de la propriété intellectuelle à Paris

L’univers de la propriété intellectuelle recouvre plusieurs droits qui assurent la protection des œuvres de l’esprit, mais également des noms, des logos, des concepts ou des designs.

En tant qu’avocat, je côtoie régulièrement des artistes, écrivains et ingénieurs soucieux de faire valoir leurs droits d’auteur et autres protections légales.

Les droits d’auteur et droits-voisins

Les droits d’auteur représentent un pan fondamental de la propriété intellectuelle. Qu’il s’agisse de créations littéraires, musicales, dramatiques ou architecturales, chaque œuvre mérite une considération spéciale.

De plus, les artistes et interprètes, notamment, bénéficient d’une protection pour les interprétations qu’ils performent grâce à des droits-voisins.

Les marques

Par ailleurs, le dépôt d’une marque, par exemple une marque française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) ou une marque de l’Union Européenne auprès de l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO), permet à son déposant d’acquérir un monopole d’exploitation, qui peut être renouvelé jusqu’à la fin des temps.

La valorisation de la marque constitue un autre aspect vital de la propriété industrielle. À Paris, sociétés, entrepreneurs, influenceurs et designers cherchent à bâtir une image forte et protégée. Le Cabinet vous guide afin de protéger efficacement votre marque, dès la phase antérieure à son dépôt (recherches notamment) jusqu’à la défense de celle-ci, une fois enregistrée, devant les Offices de marques et les juridictions.

Outre la sécurité qu’elle procure, une marque forte devient un atout commercial majeur. Elle incarne la réputation de votre entreprise, devenant ainsi un actif précieux dans votre portefeuille.

Les dessins et modèles

Les dessins et modèles sont des titres enregistrés qui permettent d’obtenir un monopole sur l’apparence esthétique d’un produit.
Si une petite protection peut être accordée au niveau de l’Union Européenne même en l’absence d’enregistrement (dessin et modèle de l’Union Européenne non-enregistré), le dépôt et l’enregistrement d’un dessin et modèle (par exemple en France ou au niveau de l’Union Européenne), vous confère une protection pendant une période maximale de 25 ans.

Les brevets

Les brevets protègent les inventions techniques répondant à trois critères : nouveauté, activité inventive et application industrielle. Le brevet octroie un monopole d’exploitation de l’invention pour une durée maximale de 20 ans.

A l’instar des marques, ils doivent faire l’objet de dépôts.

En tant qu’avocat en propriété intellectuelle à Paris, je vous conseille et vous défends en propriété littéraire, artistique et industrielle, en droit des marques, en droit du numérique, dans le domaine des médias, en cas de concurrence déloyale à Paris ainsi qu’en droit des dessins et modèles, afin de protéger efficacement vos droits, vos innovations et votre image.

Dans notre ère numérique, les innovations récentes transforment constamment le paysage juridique. Des questions émergent concernant l’intelligence artificielle et même des univers virtuels comme le métavers. Ces nouvelles technologies invitent à redéfinir nos conceptions traditionnelles.

Que serait l’avenir sans ces débats autour des créativités nouvelles ? Chaque fois que des avancées technologiques apparaissent, elles amènent avec elles des défis juridiques inédits. Naviguer dans cet environnement nécessite à la fois connaissance et adaptation.

Le Cabinet met un point d’honneur à offrir un accompagnement adapté à chaque partenaire. Qu’il s’agisse d’un designer cherchant à enregistrer son premier modèle ou d’une grande entreprise confrontée à une violation de ses droits ou cherchant un gestionnaire pour son portefeuille de marques, chaque situation nécessite une approche sur mesure.

Responsabilité et prévention

Prendre conscience tôt de l’importance d’une stratégie de protection rigoureuse fait partie intégrante de la mission du Cabinet, qui veille à sensibiliser avec pédagogie ses partenaires aux diverses subtilités de la propriété intellectuelle à Paris.

Avec le bon cadre juridique en place, chacun peut poursuivre son chemin sereinement, fort d’un renfort légal participant activement à la pérennité de ses projets.

• Conseil sur les dépôts de droits de propriété industrielle (marques, dessins et modèles)
• Accompagnement pour la mise en place d’un cadre contractuel favorable à l’exploitation des droits
• Gestion des litiges relatifs à la propriété intellectuelle à Paris (droits d’auteur, droits-voisins, marques, dessins et modèles, brevets)
• Sensibilisation aux enjeux numériques 

La maîtrise des enjeux liés à la propriété intellectuelle à Paris est plus que jamais essentielle dans une société où l’innovation ne connaît pas de frontières. À Paris comme ailleurs, s’entourer des bonnes expertises garantit que chacun puisse préserver son patrimoine intellectuel.