Les sorties successives de singles et d’EP de la très célèbre chanteuse espagnole Rosalía, sont l’occasion de se pencher sur une pratique courante dans l’industrie musicale, consistant à déposer à titre de marque son nom de scène ainsi que les titres de ses albums.
De tels dépôts peuvent en effet s’avérer utiles dès lors que ces noms constituent aux yeux du public une réelle indication de l’origine des services musicaux proposés. De manière très accessoire, ils pourraient le cas échéant servir à marquer des goodies vendus par l’artiste.
Parmi les marques de l’Union Européenne, nous comptons pas moins de 6 marques déposées par la chanteuse sous son nom personnel, Rosalía Vila Tobella.
Rosalía n’est pas la seule chanteuse à déposer des marques : « LADY GAGA » est par exemple déposée depuis 2010, « THE WEEKND » depuis 2016 ou encore « RIHANNA » depuis 2006.
Les marques de Rosalía portent tantôt sur son prénom / nom de scène « ROSALÍA », tantôt sur le titre de son dernier album « MOTOMAMI », tantôt sur le visuel associé.
Si les marques « MOTOMAMI » sont enregistrées, la situation est bien différente pour les marques « ROSALÍA » déposées à partir de 2020 (n° 018467192, n° 018199903 et n° 018417253).
En effet :
- La première, qui est enregistrée, fait l’objet d’une procédure en annulation devant l’Office des marques de l’Union Européenne (https://euipo.europa.eu/eSearch/#details/trademarks/018467192) ;
- Les deux autres n’ont pas atteint le stade de l’enregistrement, en raison d’oppositions formées à leur encontre par un tiers (https://euipo.europa.eu/eSearch/#details/trademarks/018199903 ; https://euipo.europa.eu/eSearch/#details/trademarks/018417253).
Y aurait-il plusieurs Rosalia(s) ? Il faut croire que oui, car une coach bulgare du nom de Rozaliya Heinen, qui est titulaire de plusieurs marques comprenant le terme « ROZALIYA », déposées pour couvrir son activité connexe de création de bijoux, n’entend pas laisser notre chanteuse déposer des marques en classes 14 (bijoux) et 18 (articles en cuir) (marque de l’Union Européenne n° 015447981 déposée en 2016).
Les termes « ROSALÍA » et « ROZALIYA » sont assurément proches, à tout le moins d’un point de vue phonétique où ils sont identiques (si l’on met de côté le « i » à l’accent tonique, spécifique à l’espagnol, qui produit une rupture de la diphtongue).
Précisément, une marque ne peut pas être enregistrée ou peut être annulée dès lors qu’elle porte atteinte à une marque antérieure proche, déposée pour des produits ou services proches (articles 8, 1., et 60, 1., du règlement sur la marque de l’Union Européenne, repris en France par l’article L. 711-3, 1°, du Code de la propriété intellectuelle).
Mais comme on dit, la meilleure défense c’est l’attaque.
Et c’est justement la maxime qu’a mise en œuvre Rosalía. Elle a elle-même initié une action en déchéance à l’encontre de la marque antérieure de la coach Rozaliya, faute d’avoir fait l’objet d’une exploitation sérieuse au cours des cinq dernières années (article 58 du règlement sur la marque de l’Union Européenne, repris en France par l’article L. 714-5 du Code de la propriété intellectuelle).
Cette action n’a été que partiellement accueillie. Rosalía a formé un recours contre la décision pour obtenir la déchéance de la totalité de la marque de la coach Rozaliya (EUIPO, 21 déc. 2022, n° C51654). La procédure est toujours en cours, les derniers arguments échangés entre les parties datant d’il y a une quinzaine de jours.
Une autre voie envisageable aurait peut-être été l’action en annulation de la marque « Rozaliya » en ce qu’elle porte atteinte au droit au pseudonyme « Rosalía», si celui-ci bénéficiait d’une forte notoriété (article 60., 2., du règlement sur la marque de l’Union Européenne, repris en France par l’article L. 711-3, 8°, du Code de la propriété intellectuelle).
En fait, ces querelles juridiques ne mettront pas en péril le cœur d’activité de Rosalía, les services musicaux relevant de la classe 41 et non des classes 14 ou 18.
En somme, il est important avant de déposer une marque de s’assurer de sa disponibilité en effectuant, à l’aide d’un professionnel, une recherche d’antériorités approfondie. En cas de réclamation, un professionnel, tel un avocat en propriété intellectuelle, s’avère là aussi indispensable pour vous conseiller sur la stratégie à adopter, au besoin en contre-attaquant.
¡Hasta luego!
Le Cabinet se tient à votre disposition pour évoquer ensemble la stratégie de dépôt et de protection de vos marques (https://www.rodriguezavocat.com/rendez-vous/).
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